Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026

Éditeur du site

Le site L’Architecte Pâtissier est édité par :

Mohamed HAMMOUDA, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial L’Architecte Pâtissier

Adresse de domiciliation :
2 rue Jeanne Hachette
75015 Paris
France

SIREN : 890 685 514
SIRET : 890 685 514 00048

Adresse e-mail : atelier@larchitectepatissier.com
Téléphone : 06 22 60 95 73

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Responsable de la publication

Mohamed HAMMOUDA

Hébergement

Le site est créé et hébergé au moyen de la plateforme Shopify.

Pour les marchands établis dans l’Espace économique européen, les services Shopify sont fournis par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logo et contenus pédagogiques, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de L’Architecte Pâtissier ou de tiers pourra faire l’objet des actions prévues par la réglementation applicable.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter :

atelier@larchitectepatissier.com

Conditions Générales de Vente

Les conditions applicables aux commandes effectuées sur le site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente, accessibles sur le site.